COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALS ET PLATEAUX DES MONTS LACAUNE

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Les compte-rendus du conseil

Compte-rendu du 27 Octobre 2014


Compte-rendu du 1er Septembre 2014


Compte-rendu du 30 Juin 2014


Compte-rendu du 02 Juin 2014


Compte-rendu du 05 Mai 2014


Compte-rendu du 30 Avril 2014


 

 

 

 

 

 

 










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Compte-rendu du 24 janvier 2012

  • Adoption du règlement du SPANC

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  • Modalités d'études des Permis de construire et des ventes immobilières dans le cadre du SPANC
  • Création d'un emploi permanent d'adjoint technique première classe
  • Adoption de la charte du PNRHL
  • Participation de la CC à la consultation organisée par le CDG 81 pour l'assurance du personnel
  • Demande de subvention dans le cadre DETR 2012
  • Demande de subvention pour l'aménagement du coeur de village de Biot
  • Demande de subvention dans le cadre du pôle d'excellence rurale 2012
  • Abandon de la révision du PLUI à Saint Pierre de Trivisy
  • Convention avec l'association Musée du Protestantisme concernant le personnel
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 28 novembre 2011

  • Instauration de la taxe d'aménagement
  • Convention Musée Heures supplémentaires
  • Renouvellement de la ligne de trésorerie
  • Choix entreprises pour l'aménagement des sites liés au Sidobre
  • Election d'un nouveau Vice-Président
  • Indemnités 2010 du trésorier
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 29 septembre 2011

  • Création Commission intercommunale impôts directs
  • Avenant marché piscine maîtrise d'oeuvre
  • PLUI
  • Fixation Taxe d'aménagement
  • Indemnité de Conseil du Trésorier
  • Choix entreprises circuit Sidobre
  • Questions diverses

Compte-rendu du 18 juillet 2011

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  • Choix entreprises tranche 2 HE Vabre
  • Choix bureau d'étude SPANC
  • Présentation contrat enfance-jeunesse
  • Avenant marché piscine
  • Questions diverses

Compte-rendu du 1er juin 2011

  • Demande de financement - Pole d'excellence rurale

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  • Contrat Enfance-Jeunesse

  • Délibérations modificatives
  • Avenant marché piscine
  • Avenant convention Lacaze et piscine de Vabre
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 28 avril 2011

  • Choix des entreprises pour la fourniture des matériaux de voirie
  • Répartition des charges
  • Vote du taux des taxes
  • Vote des comptes administratifs
  • Vote des comptes de gestion
  • Vote des budgets primitifs 2011
  • Présentation du schéma de l'intercommunalité
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 11 mars 2011

  • Bilans et perspectives des travaux en régie de la voirie intercommunale
  • Création d'une maison des services publics à Vabre, demande de subventions
  • Signature d'une convention, maison des services publics
  • Demande de subvention pour la tranche 2 de l'hôtel d'entreprises
  • Demande de subvention pour la création d'un établissement d'accueil pour handicapés vieillissants
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 17 février 2011

  • Achat du terrain sur lequel est implanté l'hôtel d'entreprises pour l'€uro symbolique
  • Signature d'une convention avec RAZ énergie pour l'installation de panneaux photovoltaïque sur le toit de l'hôtel d'entreprises
  • Signature d'une convention avec l'association Musée du Protestantisme (mise à disposition de personnel)
  • Demande de subvention pour la création d'aires de pause détente à Ferrières, Saint Pierre de Trivisy, Castelnau de Brassac, Saint Salvi de Carcavès et Vabre
  • Demande de dérogation à la loi portant réforme des collectivités territoriales
  • Demande de renouvellement du contrat enfance/jeunesse
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 15 décembre 2010

  • Vote du budget supplémentaire 2010
  • Affectation des résultats 2009
  • Lancement de la révision du PLUI
  • Adhésion à Macéo
  • Transfert des compétences assainissement non collectif des communes vers la communauté de communes
  • Choix de l'entreprise, lot 7, piscine de Vabre
  • Choix d'un Maître d'Oeuvre pour la construction de la maison des services publics de Vabre
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 28 octobre 2010

  • Choix d'un Maître d'Oeuvre, tranche 2 du chateau de Lacaze
  • Choix d'un Maître d'Oeuvre, maison des services publics à Vabre
  • Evolution de l'immobilier communautaire
  • Avenant au contrat de la ligne de trésorerie
  • FDT 2010
  • Choix des entreprises pour les lots 7, 8 et 10 de la piscine de Vabre
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 28 septembre 2010

  • Signature de conventions concernant le musée de Ferrières
  • Adhésion et désignation d'un délégué AGEDI
  • Présentation et vote du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
  • Demande de financement pour la construction d'une structure d'accueil pour handicapés vieillissants, pour la tranche 3 du Château de Lacaze et pour l'aménagement de sites majeurs dans le Sidobre
  • Adhésion au Syndicat Mixte Sidobre Monts de Lacaune
  • Décisions concernant les exonération, répartitions et montants concernant les taxes locales
  • Fixation du prix de vente du topo guide et des documents Natura 2000
  • Choix des entreprises pour les lots 7, 8 et 10 de la piscine de Vabre
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 15 juillet 2010

  • Convention de délégation de maîtrise d'ouvrages pour la réhabilitation de la piscine de Vabre
  • Choix des entreprises pour la réhabilitaion de la piscine de Vabre
  • Signature de la convention de jumelage avec la Hongrie et la Roumanie
  • Fixation du prix des repas lors de la visite de la délégation roumaine et hongroise
  • Fixation des rémunération des interprètes roumains et hongrois
  • Subvention aux associations 2010
  • Subvention 2010 à l'ADMR pour le fonctionnement de la Micro-crèche et pour ses actions à destination de la petite enfance et de l'enfance-jeunesse
  • Choix des entreprises pour le mobilier d'archivage du Musée
  • Point sur le PLUI
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 17 mai 2010

  • Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de restauration de la rivière Gijou
  • ATESAT 2010
  • Avenant FDT 2009
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 13 avril 2010 

  • Vote des comptes administratifs, comptes de gestion 2009, budget primitif 2010
  • Vote du taux des taxes
  • Demande de subvention dans le cadre de la programmation du Pays Sidobre Mont de Lacaune
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 24 mars 2010

  • Demande de subvention pour l'aquisition de panneaux de signalisation
  • Fixation de prix de vente de divers matériels appartenants à la Communauté de Communes
  • Subventions aux associations
  • Choix des entreprises fournissant les matériaux de voirie pour le FDT 2010
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 16 décembre 2009

  • Budgets suplémentaires 2009
  • Avenant à la convention "Enfance-Jeunesse" signée en 2007
  • Choix d'un Maître d'Oeuvre pour la création d'un bâtiment d'accueil pour handicapés vieillissants
  • Répartition de la prise en charge de l'éclairage public
  • Régime indemnitaire
  • Modification du statut de la Technicienne Rivière
  • Avenant pour l'aménagement du CLSH de St Pierre de Trivisy
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 27 octobre 2009

  • Demande de subvention auprès du Conseil Général du Tarn concernant le FDT 2009
  • Convention de fonctionnement du pôle petite enfance de Vabre
  • Avenant n°1 à la Convention de fonctionnement du pôle petite enfance "La Grange"
  • Validation de l'adhésion au SDET des communes membres des syndicats intercommunaux d'électrification dissous
  • Choix des entreprises pour le marché du musée du Protestantisme à Ferrières
  • Choix d'un Maître d'Oeuvre pour l'aménagement de la piscine de Vabre
  • Choix d'un Maître d'Oeuvre dans le cadre du projet de réalisation d'une structure d'accueil de public handicapé vieillissant
  • Avenant lot gros oeuvre aménagement du CLSH de St Pierre de Trivisy
  • Achat de matériel d'occasion pour le futur service voirie
  • Création de postes d'adjoints techniques pour la réalisation de la voirie intercommunale
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 10 septembre 2009 

  • Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre des dégâts causés par la tempête KLAUS les 24 et 25 janvier 2009
  • Demande de subvention auprès du Conseil Général du Tarn pour le FDT 2009
  • Demande de subvention pour une étude de mise en valeur des sites liés au Sidobre auprès du programme LEADER
  • Signature de convention avec l'ADMR du Canton de Vabre pour la mise en oeuvre de la Micro-crèche de Saint Pierre de Trivisy
  • Choix des entreprises pour la Micro-crèche de Vabre
  • Demande de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de l'Etat pour une opération de promotion et de communication pour l'Hôtel d'entreprises de la Communauté de Communes
  • Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Musée du Protestantisme en Haut-Languedoc
  • Vente du bois appartenant à la Communauté de Communes
  • Avance sur dotation de compensation
  • Financement du relais assistantes maternelles du Pays Sidobre Mont de Lacaune
  • Signature d'une convention avec la SOCOTEC pour le CLSH de Saint Pierre de Trivisy
  • Choix d'un partenaire financier pour les facilités de trésorerie nécessaires au bon fonctionnement de la Communauté de Communes
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 26 juin 2009 

  • Point d'information sur les projets (bâtiments et muséographie) et les travaux (coûts et calendriers) de construction d'un bâtiment hébergeant le Musée du Protestantisme et des Spiritualités en Haut-Languedoc dans le cadre du Pôle Culturel lié au Protestantisme
  • Questions diverses

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Compte-rendu du 4 juin 2009

  • Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de voirie 2009
  • Choix de la maîtrise d'oeuvre pour la Zone d'Activités de Vabre
  • Vote des subventions aux associations
  • Signature d'une convention avec l'association "Vent d'Est"
  • Demande de subvention pour la muséographie du Musée du Protestantisme en Haut-Languedoc à Ferrières
  • Demande de subventions Fonds d'aide à la décision pour l'étude complémentaire du Château de Lacaze et des Foyers Logements de Vabre
  • Questions diverses

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Compte-rendu de mars 2009

  • Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2008
  • Vote des Budgets primitifs 2009 concernant : Budget général, Budgets annexes : ordures ménagères, électrification, zone d’activité et Hôtel d’entreprises
  • Vote des 4 taxes
  • Remplacement du camion ordures ménagères
  • Modalités de financement de l’éclairage public
  • Questions diverses

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Compte-rendu de février 2009

  • Choix d’un Maître d’oeuvre pour le FDT 2009
  • Validation de la proposition de la CLECT
  • Cession de l’Aventure Parc
  • Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’un bâtiment hébergeant le futur Musée du Protestantisme
  • Demande de subvention dans le cadre de la DGE voirie intempéries
  • Questions diverses

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