COMMUNAUTE DE COMMUNES DES VALS ET PLATEAUX DES MONTS LACAUNE

Compte-rendu du 29 septembre 2011

• Création Commission intercommunale impôts directs
• Avenant marché piscine maîtrise d'oeuvre
• PLUI
• Fixation Taxe d'aménagement
• Indemnité de Conseil du Trésorier
• Choix entreprises circuit Sidobre
• Questions diverses

Compte-rendu du 18 juillet 2011

• Choix entreprises tranche 2 HE Vabre
• Choix bureau d'étude SPANC
• Présentation contrat enfance-jeunesse
• Avenant marché piscine
• Questions diverses

Compte-rendu du 1^er juin 2011

• Demande de financement - Pole d'excellence rurale

  

• Contrat Enfance-Jeunesse

• Délibérations modificatives
• Avenant marché piscine
• Avenant convention Lacaze et piscine de Vabre
• Questions diverses

Compte-rendu du 28 avril 2011

• Choix des entreprises pour la fourniture des matériaux de voirie
• Répartition des charges
• Vote du taux des taxes
• Vote des comptes administratifs
• Vote des comptes de gestion
• Vote des budgets primitifs 2011
• Présentation du schéma de l'intercommunalité
• Questions diverses

Compte-rendu du 11 mars 2011

• Bilans et perspectives des travaux en régie de la voirie intercommunale
• Création d'une maison des services publics à Vabre, demande de subventions
• Signature d'une convention, maison des services publics
• Demande de subvention pour la tranche 2 de l'hôtel d'entreprises
• Demande de subvention pour la création d'un établissement d'accueil pour handicapés vieillissants
• Questions diverses

Compte-rendu du 17 février 2011

• Achat du terrain sur lequel est implanté l'hôtel d'entreprises pour l'€uro symbolique
• Signature d'une convention avec RAZ énergie pour l'installation de panneaux photovoltaïque sur le toit de l'hôtel d'entreprises
• Signature d'une convention avec l'association Musée du Protestantisme (mise à disposition de personnel)
• Demande de subvention pour la création d'aires de pause détente à Ferrières, Saint Pierre de Trivisy, Castelnau de Brassac, Saint Salvi de Carcavès et Vabre
• Demande de dérogation à la loi portant réforme des collectivités territoriales
• Demande de renouvellement du contrat enfance/jeunesse
• Questions diverses

Compte-rendu du 15 décembre 2010

• Vote du budget supplémentaire 2010
• Affectation des résultats 2009
• Lancement de la révision du PLUI
• Adhésion à Macéo
• Transfert des compétences assainissement non collectif des communes vers la communauté de communes
• Choix de l'entreprise, lot 7, piscine de Vabre
• Choix d'un Maître d'Oeuvre pour la construction de la maison des services publics de Vabre
• Questions diverses

Compte-rendu du 28 octobre 2010

• Choix d'un Maître d'Oeuvre, tranche 2 du chateau de Lacaze
• Choix d'un Maître d'Oeuvre, maison des services publics à Vabre
• Evolution de l'immobilier communautaire
• Avenant au contrat de la ligne de trésorerie
• FDT 2010
• Choix des entreprises pour les lots 7, 8 et 10 de la piscine de Vabre
• Questions diverses

Compte-rendu du 28 septembre 2010

• Signature de conventions concernant le musée de Ferrières
• Adhésion et désignation d'un délégué AGEDI
• Présentation et vote du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
• Demande de financement pour la construction d'une structure d'accueil pour handicapés vieillissants, pour la tranche 3 du Château de Lacaze et pour l'aménagement de sites majeurs dans le Sidobre
• Adhésion au Syndicat Mixte Sidobre Monts de Lacaune
• Décisions concernant les exonération, répartitions et montants concernant les taxes locales
• Fixation du prix de vente du topo guide et des documents Natura 2000
• Choix des entreprises pour les lots 7, 8 et 10 de la piscine de Vabre
• Questions diverses

Compte-rendu du 15 juillet 2010

• Convention de délégation de maîtrise d'ouvrages pour la réhabilitation de la piscine de Vabre
• Choix des entreprises pour la réhabilitaion de la piscine de Vabre
• Signature de la convention de jumelage avec la Hongrie et la Roumanie
• Fixation du prix des repas lors de la visite de la délégation roumaine et hongroise
• Fixation des rémunération des interprètes roumains et hongrois
• Subvention aux associations 2010
• Subvention 2010 à l'ADMR pour le fonctionnement de la Micro-crèche et pour ses actions à destination de la petite enfance et de l'enfance-jeunesse
• Choix des entreprises pour le mobilier d'archivage du Musée
• Point sur le PLUI
• Questions diverses

Compte-rendu du 17 mai 2010

• Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de restauration de la rivière Gijou
• ATESAT 2010
• Avenant FDT 2009
• Questions diverses

Compte-rendu du 13 avril 2010 

• Vote des comptes administratifs, comptes de gestion 2009, budget primitif 2010
• Vote du taux des taxes
• Demande de subvention dans le cadre de la programmation du Pays Sidobre Mont de Lacaune
• Questions diverses

Compte-rendu du 24 mars 2010

• Demande de subvention pour l'aquisition de panneaux de signalisation
• Fixation de prix de vente de divers matériels appartenants à la Communauté de Communes
• Subventions aux associations
• Choix des entreprises fournissant les matériaux de voirie pour le FDT 2010
• Questions diverses

Compte-rendu du 16 décembre 2009

• Budgets suplémentaires 2009
• Avenant à la convention "Enfance-Jeunesse" signée en 2007
• Choix d'un Maître d'Oeuvre pour la création d'un bâtiment d'accueil pour handicapés vieillissants
• Répartition de la prise en charge de l'éclairage public
• Régime indemnitaire
• Modification du statut de la Technicienne Rivière
• Avenant pour l'aménagement du CLSH de St Pierre de Trivisy
• Questions diverses

Compte-rendu du 27 octobre 2009

• Demande de subvention auprès du Conseil Général du Tarn concernant le FDT 2009
• Convention de fonctionnement du pôle petite enfance de Vabre
• Avenant n°1 à la Convention de fonctionnement du pôle petite enfance "La Grange"
• Validation de l'adhésion au SDET des communes membres des syndicats intercommunaux d'électrification dissous
• Choix des entreprises pour le marché du musée du Protestantisme à Ferrières
• Choix d'un Maître d'Oeuvre pour l'aménagement de la piscine de Vabre
• Choix d'un Maître d'Oeuvre dans le cadre du projet de réalisation d'une structure d'accueil de public handicapé vieillissant
• Avenant lot gros oeuvre aménagement du CLSH de St Pierre de Trivisy
• Achat de matériel d'occasion pour le futur service voirie
• Création de postes d'adjoints techniques pour la réalisation de la voirie intercommunale
• Questions diverses

Compte-rendu du 10 septembre 2009 

• Demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre des dégâts causés par la tempête KLAUS les 24 et 25 janvier 2009
• Demande de subvention auprès du Conseil Général du Tarn pour le FDT 2009
• Demande de subvention pour une étude de mise en valeur des sites liés au Sidobre auprès du programme LEADER
• Signature de convention avec l'ADMR du Canton de Vabre pour la mise en oeuvre de la Micro-crèche de Saint Pierre de Trivisy
• Choix des entreprises pour la Micro-crèche de Vabre
• Demande de subventions auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de l'Etat pour une opération de promotion et de communication pour l'Hôtel d'entreprises de la Communauté de Communes
• Convention de mise à disposition de personnel auprès de l'association du Musée du Protestantisme en Haut-Languedoc
• Vente du bois appartenant à la Communauté de Communes
• Avance sur dotation de compensation
• Financement du relais assistantes maternelles du Pays Sidobre Mont de Lacaune
• Signature d'une convention avec la SOCOTEC pour le CLSH de Saint Pierre de Trivisy
• Choix d'un partenaire financier pour les facilités de trésorerie nécessaires au bon fonctionnement de la Communauté de Communes
• Questions diverses

Compte-rendu du 26 juin 2009 

• Point d'information sur les projets (bâtiments et muséographie) et les travaux (coûts et calendriers) de construction d'un bâtiment hébergeant le Musée du Protestantisme et des Spiritualités en Haut-Languedoc dans le cadre du Pôle Culturel lié au Protestantisme
• Questions diverses

Compte-rendu du 4 juin 2009

• Choix des entreprises pour la réalisation des travaux de voirie 2009
• Choix de la maîtrise d'oeuvre pour la Zone d'Activités de Vabre
• Vote des subventions aux associations
• Signature d'une convention avec l'association "Vent d'Est"
• Demande de subvention pour la muséographie du Musée du Protestantisme en Haut-Languedoc à Ferrières
• Demande de subventions Fonds d'aide à la décision pour l'étude complémentaire du Château de Lacaze et des Foyers Logements de Vabre
• Questions diverses

Compte-rendu de mars 2009

• Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2008
• Vote des Budgets primitifs 2009 concernant : Budget général, Budgets annexes : ordures ménagères, électrification, zone d’activité et Hôtel d’entreprises
• Vote des 4 taxes
• Remplacement du camion ordures ménagères
• Modalités de financement de l’éclairage public
• Questions diverses

Compte-rendu de février 2009

• Choix d’un Maître d’oeuvre pour le FDT 2009
• Validation de la proposition de la CLECT
• Cession de l’Aventure Parc
• Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’un bâtiment hébergeant le futur Musée du Protestantisme
• Demande de subvention dans le cadre de la DGE voirie intempéries
• Questions diverses

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